Guide des immeubles – Partenaires en habitation
Le Guide des immeubles s’adresse aux gestionnaires, aux administrateurs et aux employés d’organismes d’habitation dont la responsabilité est de veiller au maintien en bon état et à l’amélioration du parc québécois de logements sociaux et communautaires.
Destinée aux responsables de la gestion des immeubles, cette section du Guide des immeubles a pour but de répondre aux principales questions relatives au bilan de santé : sa définition, son utilité, sa forme et sa mise à jour.
Elle présente une méthodologie et un processus d’inspection pour évaluer l’état des immeubles.
Section 1 : Bilan de santé des immeubles (PDF 0,98 Mo)
Annexes
Annexe A – Inventaire des composants (PDF 604 Ko)
Annexe A – Inventaire des composants (Nunavik) (PDF 527 Ko)
Annexe B – Exemple d’avis à l’organisme (PDF 1,18 Mo)
Annexe C – Tableau des codes détaillés (PDF 514 Ko)
Annexe D – Exemple d’une liste d’inspection à compléter (PDF 2,22 Mo)
Annexe E – Exemple d’un rapport BSI final (PDF 5,47 Mo)
Complément à la section 1
Système de classification et aide à la saisie (PDF 858 Ko)
Outils complémentaires
Application en ligne : SIGLS.NET
Formation obligatoire : contacter la COGIWEB
Fiche d'information technique
Bilan de santé des immeubles et entretien préventif : deux types d'inspection distincts
La section 2 du Guide des immeubles établit les modalités d’une demande de budget de remplacement, d'amélioration et de modernisation (RAM), qui découle des constats du bilan de santé des immeubles, et comprend un guide pour la présentation de projets spéciaux.
Section 2 : Plan pluriannuel d’intervention – Demande de budget RAM (PDF 753 Ko)
Suppléments
Supplément 1 – Indicateurs de l’état des immeubles (PDF 441 Ko)
Supplément 2 – Guide pour la présentation d’un projet spécial (PDF 586 Ko)
Outils complémentaires
Analyse détaillée du projet (XLSM 5,67 Mo)
Document synthèse – Présentation d’un projet spécial à la SHQ (modèle) (DOCX 43 Ko)
La section 3 du Guide des immeubles présente les directives, les obligations et les documents types contractuels créés pour faciliter la gestion des contrats et des travaux de construction. Il se décline en deux versions (selon les partenaires visés) :
Section 3 : Réalisation des travaux et suivi des projets (Coops et OSBL) (PDF 905 Ko)
Section 3 : Réalisation des travaux et suivi des projets (OH) (PDF 823 Ko)
Documents contractuels et de gestion
La SHQ rend disponibles des documents contractuels, d’appel d’offres (AO) et de gestion à utiliser selon le mode d’attribution des contrats afin de faciliter le travail des organismes.
Consulter les documents contractuels et de gestion.
La section 4 du Guide des immeubles présente les exigences techniques de la Société d’habitation du Québec en matière de conception, de transformation et de rénovation d’immeubles d’habitation.
Section 4 : Cadre normatif de rénovation (PDF 1,09 Mo)
Supplément
Supplément 1 – Principes de construction illustrés (PDF 1,85 Mo)
Outils complémentaires
Fiches d'information technique
Exigences relatives au Chapitre Bâtiment du Code de sécurité
La section 5 du Guide des immeubles présente une méthodologie de l’entretien préventif des immeubles, les rôles des différents intervenants en la matière et les différences entre l’entretien préventif et le bilan de santé des immeubles.
Consultez le document Section 5 – Entretien préventif des immeubles (PDF 445 Ko).
Consultez aussi la page Entretien préventif des immeubles.
La section 6 du Guide des immeubles se veut un modèle à adapter par les organismes selon les équipements fournis dans les logements et les immeubles, en vue d’une diffusion auprès des locataires lorsqu’ils aménagent dans leur logis.
Section 6 – Guide d’utilisation des équipements de votre logement (DOCX 751 Ko)
La section 7 du Guide des immeubles présente les exigences minimales à respecter pour la conception et la construction d’un projet de régénération du Programme de rénovation des habitations à loyer modique.
Le présent document constitue un complément au Guide des immeubles. Il présente l’offre de soutien et les contrôles qualité de la Société d’habitation du Québec pour la gestion technique du parc d’habitations à loyer modique et il énonce les rôles et les responsabilités des divers intervenants touchant la gestion technique du parc de HLM.
Annexes
Annexe A - Grille de contrôle qualité d’un bilan de santé des immeubles (PDF 436 Ko)
Annexe C - Grille de contrôle qualité de l’entretien préventif (PDF 473 Ko)
Annexe D - Portrait de l’état des immeubles d’un CS (PDF 681 Ko)
En guise de complément au Manuel de gestion du logement social, il est conçu pour soutenir dans leurs tâches les centres de services, les offices d’habitation ainsi que les coopératives et les organismes à but non lucratif d’habitation subventionnés selon leur déficit d’exploitation.
Vous avez des propositions à nous faire pour améliorer le Guide? Écrivez-nous à l'adresse courriel : expertise.technique@shq.gouv.qc.ca.
Dernière mise à jour : 25 mai 2026